Titre Titre VI : DISPOSITIONS FINALES
Art. 22
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 12 novembre 2010 Sct. TITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES, , , , Sct. TITRE II : MODALITES D'INSCRIPTION, , , , -1, -2, Sct. TITRE III : ADMISSIBILITE ET ADMISSION, , Sct. CHAPITRE IER : FILIERES MP, PC ET PSI, , , , , Sct. CHAPITRE II : FILIERE PT, , , , Sct. CHAPITRE III : FILIERE TSI, Art. 15, , , Sct. CHAPITRE III-I : FILIERE ATS, -1, -2, -3, Sct. CHAPITRE III-II : Filière BCPST, -4, -5, -6, Sct. CHAPITRE IV : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLES, , , , Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES, ,
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