Titre TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES DU CYCLE DE FORMATION INSTITUT EERIE.
Art. 5
En vigueur depuis le 6 févr. 1998 jusqu'au 1 janv. 2999
Le règlement particulier du cycle de formation Institut EERIE est annexé au règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.
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Prolegi/LEGITEXT000005625171#art-5