ARRETE·29 janvier 1998

Arrêté du 29 janvier 1998 portant création d'un cycle de formation d'ingénieurs de spécialisation à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès.

En vigueur depuis le 29 janvier 1998 11 articles 11 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES DU CYCLE DE FORMATION INSTITUT EERIE.TITRE Ier : CONDITIONS DE RECRUTEMENT ET DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES DU CYCLE DE FORMATION INSTITUT EERIE.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6

titolo TITRE II : DIRECTION ET CONSEIL DE GESTION DE L'INSTITUT EERIE.TITRE II : DIRECTION ET CONSEIL DE GESTION DE L'INSTITUT EERIE.

Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11

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