Titre TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.
Art. 8
En vigueur depuis le 5 juil. 1992 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre : - les inspecteurs des armes et des services ; - le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre ; - le service historique de l'armée de terre.
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Prolegi/LEGITEXT000006079400#art-8