ARRETE·3 juillet 1992

Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major

En vigueur depuis le 3 juillet 1992 13 articles 13 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.

Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

titolo TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES DIRECTEMENT SUBORDONNÉS AU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE.

Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES.TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES.

Art. 11 Art. 12 Art. 13

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