Titre TITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGES›Chapitre CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES
Art. 28
En vigueur depuis le 10 févr. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 1990 , Sct. Titre 1er : Stages sur le territoire national., , Sct. Section I : Internes de spécialités., , , , Sct. Section II : Résidents et internes de médecine générale., , , Sct. Section III : Départements d'outre-mer., , , Sct. Titre 2 : Stages hors du territoire national., L'arrêté du 22 septembre 2004 relatif à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales appelés internes ou résidents est abrogé.
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Prolegi/LEGITEXT000023563166#art-28