ARRETE·4 février 2011

Arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales

En vigueur depuis le 4 février 2011 31 articles 31 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE IER : AGREMENT DES STAGESTITRE IER : AGREMENT DES STAGES

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 7-1 Art. 8

titolo TITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGESTITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGES

capo CHAPITRE IER : REPARTITION DES POSTES, AFFECTATION DES INTERNES OU DES RESIDENTS ET ORGANISATION DES STAGESCHAPITRE IER : REPARTITION DES POSTES, AFFECTATION DES INTERNES OU DES RESIDENTS ET ORGANISATION DES STAGES

Art. 9 Art. 10

capo CHAPITRE II : CHANGEMENT DE PRECHOIX DE SPECIALITECHAPITRE II : CHANGEMENT DE PRECHOIX DE SPECIALITE

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

capo CHAPITRE III : DEROULEMENT DES STAGES PARTICULIERSCHAPITRE III : DEROULEMENT DES STAGES PARTICULIERS

sezione SECTION 1 : STAGE EXTRAHOSPITALIER AUPRES D'UN PRATICIEN AGREE MAITRE DE STAGESECTION 1 : STAGE EXTRAHOSPITALIER AUPRES D'UN PRATICIEN AGREE MAITRE DE STAGE

Art. 15

sezione SECTION 2 : STAGE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE AUTRE QUE D'INTERET COLLECTIFSECTION 2 : STAGE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE AUTRE QUE D'INTERET COLLECTIF

Art. 16

sezione SECTION 3 : STAGES HORS SUBDIVISIONSECTION 3 : STAGES HORS SUBDIVISION

Art. 17 Art. 18 Art. 18-1

sezione SECTION 4 : STAGES DES INTERNES DANS UNE DISCIPLINE DIFFERENTE DE LEUR DISCIPLINE D'AFFECTATIONSECTION 4 : STAGES DES INTERNES DANS UNE DISCIPLINE DIFFERENTE DE LEUR DISCIPLINE D'AFFECTATION

Art. 19

sezione SECTION 5 : STAGES DANS LES DEPARTEMENTS ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER ET EN NOUVELLE CALEDONIESECTION 5 : STAGES DANS LES DEPARTEMENTS ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER ET EN NOUVELLE CALEDONIE

Art. 20

sezione SECTION 6 : STAGE A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUESECTION 6 : STAGE A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE

Art. 21

sezione SECTION 7 : STAGES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE VOLONTARIAT CIVIL DE COHESION SOCIALE ET DE SOLIDARITESECTION 7 : STAGES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE VOLONTARIAT CIVIL DE COHESION SOCIALE ET DE SOLIDARITE

Art. 22

sezione SECTION 8 : STAGES A L'ETRANGERSECTION 8 : STAGES A L'ETRANGER

Art. 23

sezione SECTION 9 : STAGES COUPLESSECTION 9 : STAGES COUPLES

Art. 24

capo CHAPITRE IV : VALIDATION DES STAGESCHAPITRE IV : VALIDATION DES STAGES

Art. 25

capo CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES INTERNES ET LES RESIDENTS DE L'OCEAN INDIENCHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES INTERNES ET LES RESIDENTS DE L'OCEAN INDIEN

Art. 26

capo CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALESCHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES

Art. 27 Art. 28 Art. 29

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