Art. 6
En vigueur depuis le 14 juil. 2001 jusqu'au 1 janv. 2999
Dans le cadre du cycle scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000051228962#art-6