Sect. Annexes
Art. Annexe
En vigueur depuis le 20 nov. 1958 jusqu'au 1 janv. 2999
I. - Légumes et plantes potagères, à l'état frais ou réfrigéré : Olives et câpres : 07-01 B. Tomates : 07-01 C. Oignons, échalotes et aulx : 07-01 D. Asperges : 07-01 F. Choux (choux-fleurs, choux de Bruxelles et autres) : 07-01 G. Epinards et salades diverses : 07-01 H. Carottes : 07-01 I. Navets, betteraves à salade, salsifis et autres racines comestibles similaires : 07-01 J. Légumes en cosse (haricots verts et haricots en grains frais, pois et autres) : 07-01 K. Concombres et cornichons : 07-01 L. Aubergines, courges, courgettes et similaires : 07-01 M. Artichauts : 07-01 N. Autres légumes et plantes potagères : 07-01 O. II. - Légumes et plantes potagères non cuits à l'état congelé : ex 07-02. III. - Topinambours à l'état frais ou réfrigérés : ex 07-06 B. IV. - Fruits comestibles à l'état frais ou réfrigéré : Dattes : 08-01 A. Agrumes : ex 08-02. Figues : 08-03. Raisins : 08-04 A. Fruits à coques (amandes, noisettes, noix communes, châtaignes et marrons, autres) : 08-05. Pommes, poires et coings : 08-06. Fruits à noyau (abricots, pêches, cerises, prunes et autres) : 08-07. Baies (fraises, framboises, groseilles et cassis, autres) : 08-08. Autres fruits (melons et similaires et autres non denommés): 08-09. V. - Fruits non cuits à l'état congelé, sans addition de sucre : ex 08-10.
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Prolegi/LEGITEXT000006071604#art-annexe