Chapitre Chapitre IV : Règles relatives aux éléments du système ferroviaire›Sect. Section 3 : Véhicules
Art. 39
En vigueur depuis le 20 déc. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
Les données concernant l'historique des opérations de maintenance, y compris les échanges d'organes principaux tels que les essieux et les roues, et les réparations accidentelles, ainsi que les règles de maintenance utilisées au moment de la réalisation de chacune des opérations citées ci-dessus sont conservés pendant une période au moins égale à la durée de vie des organes et du cycle de maintenance.
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Prolegi/LEGITEXT000044533697#art-39