Art. 8
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 2 mai 1985 , , , , , , , , Sct. Annexes, Sct. Prélèvement, conservation des échantillons et détermination de la teneur en matière grasse et en protéines, Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons., Art. Annexe I, Sct. Chapitre II : Conservation et transport des échantillons de lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre III : Détermination de la teneur en matière grasse du lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre IV : Détermination de la teneur en protéines du lait., Art. Annexe I, Sct. Chapitre V : Détermination de la teneur en matière grasse et en protéines de lait fourni pendant une certaine période., Art. Annexe I, Sct. Prélèvements, conservation des échantillons et appréciation de la qualité bactériologique du lait, Sct. Chapitre Ier : Prélèvement des échantillons., Art. Annexe II, Sct. Chapitre II : Transport et conservation des échantillons., Art. Annexe II, Sct. Chapitre III : Appréciation de la qualité bactériologique et classement des laits., Art. Annexe II, Sct. Prise pour l'application de l'article 4 du présent arrêté., Art. Annexe III - Arrêté du 28 juillet 2000 , , , , , , , , , Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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Prolegi/LEGITEXT000026627657#art-8