Art. 3
Structure
En vigueur depuis le 10 mai 2021
Article 3
Structure
1. En vertu de l’article 4, paragraphe 1, du règlement (UE) 2021/695, le programme spécifique se compose des parties suivantes:
a)
le pilier I "Science d’excellence", comprenant les volets suivants:
i)
Conseil européen de la recherche (CER), décrit à l’annexe I, section 1 du pilier I;
ii)
actions Marie Skłodowska-Curie (MSCA), décrit à l’annexe I, section 2 du pilier I;
iii)
"infrastructures de recherche", décrit à l’annexe I, section 3 du pilier I;
b)
le pilier II "Problématiques mondiales et compétitivité industrielle européenne", comprenant les volets suivants:
i)
pôle "Santé", décrit à l’annexe I, section 1 du pilier II;
ii)
pôle "Culture, créativité et société inclusive", décrit à l’annexe I, section 2 du pilier II;
iii)
pôle "Sécurité civile pour la société", décrit à l’annexe I, section 3 du pilier II;
iv)
pôle "Numérique, industrie et espace", décrit à l’annexe I, section 4 du pilier II;
v)
pôle "Climat, énergie et mobilité", décrit à l’annexe I, section 5 du pilier II;
vi)
pôle "Alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement", décrit à l’annexe I, section 6 du pilier II;
vii)
actions directes non nucléaires du JRC, décrit à l’annexe I, section 7 du pilier II;
c)
le pilier III "Europe innovante", comprenant les volets suivants:
i)
Conseil européen de l’innovation (CEI), décrit à l’annexe I, section 1 du pilier III;
ii)
écosystèmes européens d’innovation, décrit à l’annexe I, section 2 du pilier III;
d)
la partie "Élargir la participation et renforcer l’EER", comprenant les volets suivants:
i)
"élargir la participation et propager l’excellence", décrit à l’annexe I, section 1 de la partie "Renforcer l’EER";
ii)
"réformer et consolider le système européen de R&I", décrit à l’annexe I, section 2 de la partie "Renforcer l’EER".
2. Les activités qui devront être menées dans le cadre des différentes parties visées au paragraphe 1 sont décrites à l’annexe I.
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