DECISIONE·n° 764·10 mai 2021
Decisione (UE) 2021/764
DÉCISION (UE) 2021/764 DU CONSEIL - du 10 mai 2021 - établissant le programme spécifique d’exécution du programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe», et abrogeant la décision 2013/743/UE - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 10 mai 2021 34 articles 1 version historisée
Consulter en ligneSommaire
capo ICHAPITRE I
capo I.tit_1Dispositions générales
capo IICHAPITRE II
capo II.tit_1Mise en œuvre et programmation
capo IIICHAPITRE III
capo III.tit_1Dispositions transitoires et finales
Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2Objectifs opérationnelsArt. 2.tit_1Objectifs opérationnelsArt. 3StructureArt. 3.tit_1StructureArt. 4BudgetArt. 4.tit_1BudgetArt. 5Ressources provenant de l’instrument de l’Union européenne pour la relanceArt. 5.tit_1Ressources provenant de l’instrument de l’Union européenne pour la relanceArt. 6Plan stratégiqueArt. 6.tit_1Plan stratégiqueArt. 7MissionsArt. 7.tit_1MissionsArt. 8Conseil européen de la rechercheArt. 8.tit_1Conseil européen de la rechercheArt. 9Conseil scientifique du CERArt. 9.tit_1Conseil scientifique du CERArt. 10Structure de mise en œuvre spécifique du CERArt. 10.tit_1Structure de mise en œuvre spécifique du CERArt. 11Conseil européen de l’innovationArt. 11.tit_1Conseil européen de l’innovationArt. 12Comité CEIArt. 12.tit_1Comité CEIArt. 13Programmes de travailArt. 13.tit_1Programmes de travailArt. 14ComitéArt. 14.tit_1ComitéArt. 15AbrogationArt. 15.tit_1AbrogationArt. 16Dispositions transitoiresArt. 16.tit_1Dispositions transitoiresArt. 17Entrée en vigueurArt. 17.tit_1Entrée en vigueur