Art. 9
En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°80-331 du 7 mai 1980 Sct. Titre : Bruit, , , Sct. Première partie : Protection du personnel, Sct. Titre : Vibrations, , , Sct. Titre : Empoussiérage EM-1-R, Sct. Première partie : Protection du personnel, Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , , Sct. Chapitre II : Poussières inhalables dans l'atmosphère des lieux de travail, , , , Sct. Chapitre III : Personnel, , , , , Sct. Chapitre IV : Contrôles et vérifications, , Sct. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert, les installations de surface et les dépendances légales des mines et des carrières, au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses, Sct. Chapitre Ier : Empoussiérage, , , Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct. Chapitre III : Contrôles et vérifications, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains des mines et des carrières au regard de l'exposition aux poussières alvéolaires siliceuses, Sct. Chapitre Ier : Empoussiérage, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Sct. Chapitre II : Personnel, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Chapitre III : Contrôles et vérifications, Art. 36
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Prolegi/LEGITEXT000027916781#art-9