Titre Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX TRAVAUX DE FORAGE›Chapitre Chapitre Ier : Conception et réalisation d'un puits
Art. 26
En vigueur depuis le 6 oct. 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Les cuvelages sont conçus, fabriqués et mis en place de manière à : - assurer le maintien physique des terrains ; - assurer l'isolation entre les couches qui le nécessitent ; - résister aux agressions chimiques des fluides auxquels ils sont susceptibles d'être mis en contact ; - résister aux contraintes maximales auxquelles ils peuvent être soumis.
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Prolegi/LEGITEXT000033190318#art-26