Titre Titre II : STRUCTURES DE L'UGA›Chapitre Chapitre II : Les composantes élémentaires
Art. 12
En vigueur depuis le 12 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Les composantes élémentaires de l'UGA Les composantes élémentaires de l'UGA sont les écoles et instituts, les unités de formation et de recherche (UFR) et les autres types de composantes régies par les articles L. 713-1 et suivants du code de l'éducation, hormis les composantes académiques et les structures de recherche. Les composantes élémentaires des établissements-composantes restent soumises à leur règlementation. La liste des composantes élémentaires figure en annexe du règlement intérieur.
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Prolegi/LEGITEXT000039310422#art-12-3