Titre Titre II : STRUCTURES DE L'UGA›Chapitre Chapitre Ier : Les composantes académiques›Sect. Section II : Les composantes académiques sans personnalité morale
Art. 10
En vigueur depuis le 12 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM) Les composantes académiques sans personnalité morale (CSPM) regroupent des composantes élémentaires telles que définies à l'article 12. La liste des composantes académiques sans personnalité morale figure dans le règlement intérieur de l'Université Grenoble Alpes.
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Prolegi/LEGITEXT000039310422#art-10-3