Titre Titre III : STRUCTURES DE L'UCA›Chapitre Chapitre Ier : Les instituts›Sect. Section 3 : Les instituts, regroupements de composantes
Art. 60
En vigueur depuis le 9 déc. 2020 jusqu'au 1 janv. 2999
Organisation des instituts Il est institué au sein de l'UCA quatre regroupements de composantes, au sens de l'article L. 713-1 du code de l'éducation, désignés sous le terme : " instituts ". La liste de ces instituts figure en annexe des présents statuts. La dénomination, les missions, les attributions du directeur, la composition du bureau, les modalités d'élection du directeur, l'organisation administrative et les modalités de révision des statuts de chaque institut, outre les dispositions des présents statuts, sont définis dans les statuts de chaque institut. La liste des composantes et des unités de recherche qu'ils regroupent figure dans le règlement intérieur de l'UCA. Cette liste, telle qu'elle existe à l'établissement des présents statuts, figure également en annexe 1. La gouvernance de chacun de ces instituts est assurée par un directeur, assisté d'un bureau. Le président de l'UCA est membre de droit du bureau de chacun des instituts.
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