Titre Titre III : STRUCTURES DE L'UCA›Chapitre Chapitre Ier : Les instituts›Sect. Section 1 : Les établissements-composantes›§ Paragraphe 2 : L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF)
Art. 67
En vigueur depuis le 5 janv. 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Accréditation, diplômes et signature L'établissement-composante délivre les diplômes pour lesquels il est accrédité. Les diplômes sont signés par le directeur de l'ENSACF et le président de l'UCA.
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