DECRET·n° 2024-3·2 janvier 2024

Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts

En vigueur depuis le 2 janvier 2024 96 articles 96 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à Université Clermont AuvergneChapitre Ier : Dispositions relatives à Université Clermont Auvergne

Art. 1 Art. 2

capo Chapitre II : Établissements-composantesChapitre II : Établissements-composantes

Art. 3 Art. 4

capo Chapitre III : Dispositions transitoires et finalesChapitre III : Dispositions transitoires et finales

Art. 5 Art. 6 Art. 7

sezione AnnexeAnnexe

sezione STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE "STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ CLERMONT AUVERGNE "

Art. Préambule

titolo Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCATitre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC EXPÉRIMENTAL UCA

capo Chapitre Ier : Dénomination et constitutionChapitre Ier : Dénomination et constitution

Art. 1

capo Chapitre II : Missions et compétencesChapitre II : Missions et compétences

Art. 2 Art. 3 Art. 4

titolo Titre II : GOUVERNANCE DE L'UCATitre II : GOUVERNANCE DE L'UCA

Art. 5

capo Chapitre Ier : La présidence de l'UCAChapitre Ier : La présidence de l'UCA

sezione Section 1 : Le statut du présidentSection 1 : Le statut du président

Art. 6 Art. 7 Art. 8

sezione Section 2 : Les attributions du président de l'UCASection 2 : Les attributions du président de l'UCA

Art. 9 Art. 10 Art. 11

sezione Section 3 : Les vice-présidents et chargés de missionSection 3 : Les vice-présidents et chargés de mission

paragrafo Paragraphe 1 : Les vice-présidentsParagraphe 1 : Les vice-présidents

Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15

paragrafo Paragraphe 2 : Les chargés de missionParagraphe 2 : Les chargés de mission

Art. 16

sezione Section 4 : Le directoireSection 4 : Le directoire

Art. 17 Art. 18 Art. 19

sezione Section 5 : Le directoire élargiSection 5 : Le directoire élargi

Art. 20 Art. 21 Art. 22

capo Chapitre II : Les conseils centrauxChapitre II : Les conseils centraux

sezione Section 1 : Le conseil d'administration (CA)Section 1 : Le conseil d'administration (CA)

Art. 23 Art. 24 Art. 25

sezione Section 2 : Le conseil de la recherche (CR)Section 2 : Le conseil de la recherche (CR)

Art. 26 Art. 27 Art. 28

sezione Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU)Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Art. 29 Art. 30 Art. 31

sezione Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E)Section 4 : Le conseil des personnels enseignants et enseignants-chercheurs (CP2E)

Art. 32 Art. 33 Art. 34

sezione Section 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centrauxSection 5 : Dispositions communes relatives aux élections et au fonctionnement des conseils centraux

paragrafo Paragraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux modalités d'élections et de désignation des membres des conseils centrauxParagraphe 1 : Les dispositions communes relatives aux modalités d'élections et de désignation des membres des conseils centraux

Art. 35 Art. 36 Art. 37

paragrafo Paragraphe 2 : Règles de fonctionnement des conseilsParagraphe 2 : Règles de fonctionnement des conseils

Art. 38

capo Chapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCAChapitre III : Les autres conseils, commissions et comités de l'UCA

Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Art. 44 Art. 45 Art. 46 Art. 47 Art. 48 Art. 49 Art. 50

titolo Titre III : STRUCTURES DE L'UCATitre III : STRUCTURES DE L'UCA

capo Chapitre Ier : Les institutsChapitre Ier : Les instituts

Art. 51

sezione Section 1 : Les établissements-composantesSection 1 : Les établissements-composantes

paragrafo Paragraphe 1 : Clermont Auvergne INPParagraphe 1 : Clermont Auvergne INP

Art. 52 Art. 53 Art. 54 Art. 55 Art. 56 Art. 57 Art. 58 Art. 59 Art. 60

paragrafo Paragraphe 2 : L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF)Paragraphe 2 : L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF)

Art. 61 Art. 62 Art. 63 Art. 64 Art. 65 Art. 66 Art. 67 Art. 68

sezione Section 2 : L'Institut universitaire de technologieSection 2 : L'Institut universitaire de technologie

Art. 69 Art. 70

sezione Section 3 : Les instituts, regroupements de composantesSection 3 : Les instituts, regroupements de composantes

Art. 71 Art. 72 Art. 73 Art. 74 Art. 75

capo Chapitre II : Les composantesChapitre II : Les composantes

Art. 76 Art. 77

capo Chapitre III : Les structures de rechercheChapitre III : Les structures de recherche

Art. 78 Art. 79

capo Chapitre IV : Les services communsChapitre IV : Les services communs

Art. 80

titolo Titre IV : COORDINATION TERRITORIALETitre IV : COORDINATION TERRITORIALE

Art. 81

titolo Titre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATIONTitre V : TERME DE L'EXPÉRIMENTATION

Art. 82 Art. 83 Art. 84 Art. 85

titolo Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRESTitre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Art. 86 Art. 87

sezione AnnexeAnnexe

Art. Annexe 1

Voir le sommaire complet