Chapitre Chapitre III : Prescriptions relatives à la fabrication.
Art. Annexe art. 8
En vigueur depuis le 1 avr. 1984 jusqu'au 1 janv. 2999
8. Titre. La fabrication doit être réglée de telle sorte que le titre résultant réel du fil soit égal au titre résultant nominal fixé par le cahier des prescriptions spéciales (ou tout autre document similaire), sous réserve des tolérances prévues à l'article 24.
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Prolegi/LEGITEXT000006061293#art-annexe-art-8