Chapitre Chapitre II : Terminologie

Art. Annexe art. 5

En vigueur depuis le 1 avr. 1984 jusqu'au 1 janv. 2999
5. Conventions. 5.1. Règle générale - Le titre résultant nominal en tex désigne le fil terminé, écru, blanchi, teint, lessivé, mercerisé, similisé, flambé, etc.. 5.2. Exceptions - Lorsque certains traitements d'apprêts se traduisent sur le fil terminé par une augmentation appréciable de son titre, le titre résultant nominal en tex désigné le fil non traité. Font exception à la règle générale édictée à l'article 5.1., ci-dessus, les fils glacés, poissés et huilés exclusivement.
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legi/LEGITEXT000006061293#art-annexe-art-5

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