Art. 29
Modification de la directive 2000/13/CE
En vigueur depuis le 16 déc. 2008
Article 29
Modification de la directive 2000/13/CE
L’annexe III de la directive 2000/13/CE est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE III
DÉSIGNATION DES ARÔMES DANS LA LISTE DES INGRÉDIENTS
1.
Sans préjudice du paragraphe 2, les arômes sont désignés sous les termes:
—
“arômes” ou une dénomination plus spécifique ou une description de l’arôme, si l’élément aromatisant contient des arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, points b), c), d), e), f), g) et h) du règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les arômes et certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes utilisés dans et sur les denrées alimentaires (*3);
—
“arôme(s) de fumée”, ou “arôme(s) de fumée produit(s) à partir de ‘denrée(s) ou catégorie de denrées ou matériau(x) source’
” (par exemple, arôme de fumée produit à partir de hêtre), si l’agent aromatisant contient des arômes tels que définis à l’article 3, paragraphe 2, point f), du règlement (CE) no 1334/2008 et confère un arôme de fumée aux denrées alimentaires.
2.
Le qualificatif “naturel” est utilisé pour désigner un arôme conformément à l’article 16 du règlement (CE) no 1334/2008.
(*3)
JO L 354, 31.12.2008, p. 34.»
"
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