REGOLAMENTO·n° 1334·16 décembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1334

RÈGLEMENT (CE) N o 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 16 décembre 2008 - relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 16 décembre 2008 60 articles 1 version historisée

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Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1CONDITIONS D’UTILISATION DES ARÔMES, DES INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES POSSÉDANT DES PROPRIÉTÉS AROMATISANTES ET DES MATÉRIAUX DE BASE

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1LISTE COMMUNAUTAIRE DES ARÔMES ET MATÉRIAUX DE BASE DONT L’UTILISATION DANS OU SUR LES DENRÉES ALIMENTAIRES EST AUTORISÉE

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1ÉTIQUETAGE

capo VCHAPITRE V

capo V.tit_1DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION

capo VICHAPITRE VI

capo VI.tit_1DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Conditions générales d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes Art. 4.tit_1Conditions générales d’utilisation des arômes et des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes Art. 5Interdiction des arômes et/ou denrées alimentaires non conformes Art. 5.tit_1Interdiction des arômes et/ou denrées alimentaires non conformes Art. 6Présence de certaines substances Art. 6.tit_1Présence de certaines substances Art. 7Utilisation de certains matériaux de base Art. 7.tit_1Utilisation de certains matériaux de base Art. 8Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes non soumis à évaluation et autorisation Art. 8.tit_1Arômes et ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes non soumis à évaluation et autorisation Art. 9Arômes et matériaux de base soumis à évaluation et à autorisation Art. 9.tit_1Arômes et matériaux de base soumis à évaluation et à autorisation Art. 10Liste communautaire des arômes et matériaux de base Art. 10.tit_1Liste communautaire des arômes et matériaux de base Art. 11Inclusion des arômes et matériaux de base dans la liste communautaire Art. 11.tit_1Inclusion des arômes et matériaux de base dans la liste communautaire Art. 12Arômes ou matériaux de base relevant du règlement (CE) no 1829/2003 Art. 12.tit_1Arômes ou matériaux de base relevant du règlement (CE) no 1829/2003 Art. 13Décisions d’interprétation Art. 13.tit_1Décisions d’interprétation Art. 14Étiquetage des arômes non destinés à la vente au consommateur final Art. 14.tit_1Étiquetage des arômes non destinés à la vente au consommateur final Art. 15Exigences générales en matière d’étiquetage concernant les arômes non destinés à la vente au consommateur final Art. 15.tit_1Exigences générales en matière d’étiquetage concernant les arômes non destinés à la vente au consommateur final Art. 16Exigences spécifiques liées à l’emploi du qualificatif «naturel»Art. 16.tit_1Exigences spécifiques liées à l’emploi du qualificatif «naturel»Art. 17Étiquetage des arômes destinés à la vente au consommateur final Art. 17.tit_1Étiquetage des arômes destinés à la vente au consommateur final Art. 18Autres exigences en matière d’étiquetage Art. 18.tit_1Autres exigences en matière d’étiquetage Art. 19Informations à communiquer par les opérateurs du secteur alimentaire Art. 19.tit_1Informations à communiquer par les opérateurs du secteur alimentaire Art. 20Suivi et rapports par les États membres Art. 20.tit_1Suivi et rapports par les États membres Art. 21Comité Art. 21.tit_1Comité Art. 22Modification des annexes II à V Art. 22.tit_1Modification des annexes II à V Art. 23Financement communautaire des politiques harmonisées Art. 23.tit_1Financement communautaire des politiques harmonisées Art. 24Abrogation Art. 24.tit_1Abrogation Art. 25Introduction de la liste de substances aromatisantes dans la liste communautaire des arômes et matériaux de base et régime transitoire Art. 25.tit_1Introduction de la liste de substances aromatisantes dans la liste communautaire des arômes et matériaux de base et régime transitoire Art. 26Modification du règlement (CEE) no 1601/91 Art. 26.tit_1Modification du règlement (CEE) no 1601/91 Art. 27Modification du règlement (CE) no 2232/96 Art. 27.tit_1Modification du règlement (CE) no 2232/96 Art. 28Modification du règlement (CE) no 110/2008 Art. 28.tit_1Modification du règlement (CE) no 110/2008 Art. 29Modification de la directive 2000/13/CE Art. 29.tit_1Modification de la directive 2000/13/CE Art. 30Entrée en vigueur Art. 30.tit_1Entrée en vigueur

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