REGOLAMENTO·1334·16 décembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1334

RÈGLEMENT (CE) N o 1334/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL - du 16 décembre 2008 - relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et modifiant le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil, les règlements (CE) no 2232/96 et (CE) no 110/2008 et la directive 2000/13/CE - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 16 décembre 2008 60 articles 1 version historisée
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