Art. 13

Métadonnées requises pour l'interopérabilité

En vigueur depuis le 23 nov. 2010

Article 13 Métadonnées requises pour l'interopérabilité Les métadonnées décrivant une série de données géographiques comprennent les éléments de métadonnées suivants, qui sont requis pour l'interopérabilité: 1. référentiel de coordonnées: description du ou des référentiels de coordonnées utilisés dans la série de données; 2. système de référence temporel: description du ou des systèmes de référence temporels utilisés dans la série de données. Cet élément n'est obligatoire que si la série de données géographiques contient des informations temporelles qui ne font pas référence au système de référence temporel par défaut; 3. encodage: description du ou des concepts en langage machine spécifiant la représentation des objets de données dans un enregistrement, un fichier, un message, un dispositif de stockage ou un canal de transmission; 4. cohérence topologique: exactitude des caractéristiques topologiques explicitement encodées de la série de données, telles que décrites dans le champ d'application; Cet élément n'est obligatoire que si la série de données comprend des types issus du modèle générique de réseau («Generic Network Model») et n'assure pas la topologie du réseau (c'est-à-dire à la connectivité des lignes centrales); 5. encodage de caractères: l'encodage de caractères utilisé dans la série de données. Cet élément n'est obligatoire que si l'encodage utilisé n'est pas basé sur UTF-8.

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