REGOLAMENTO·n° 1089·23 novembre 2010

Regolamento (UE) 2010/1089

RÈGLEMENT (UE) N o 1089/2010 DE LA COMMISSION - du 23 novembre 2010 - portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

En vigueur depuis le 23 novembre 2010 30 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Types communs Art. 3.tit_1Types communs Art. 4Types pour l'échange et la classification d'objets géographiques Art. 4.tit_1Types pour l'échange et la classification d'objets géographiques Art. 5Types Art. 5.tit_1Types Art. 6Listes de codes et énumérations Art. 6.tit_1Listes de codes et énumérations Art. 7Encodage Art. 7.tit_1Encodage Art. 8Mises à jour Art. 8.tit_1Mises à jour Art. 9Gestion des identifiants Art. 9.tit_1Gestion des identifiants Art. 10Cycle de vie des objets géographiques Art. 10.tit_1Cycle de vie des objets géographiques Art. 11Systèmes de référence temporels Art. 11.tit_1Systèmes de référence temporels Art. 12Autres exigences & règles Art. 12.tit_1Autres exigences & règles Art. 13Métadonnées requises pour l'interopérabilité Art. 13.tit_1Métadonnées requises pour l'interopérabilité Art. 14Représentation Art. 14.tit_1Représentation Art. 15Entrée en vigueur Art. 15.tit_1Entrée en vigueur

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