Art. 2
Définitions
En vigueur depuis le 8 juin 2023
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1)
«organisme nuisible spécifié»: Spodoptera frugiperda (Smith);
2)
«végétaux spécifiés»:
a)
fruits de Capsicum L., de Momordica L., de Solanum aethiopicum L., de Solanum macrocarpon L. et de Solanum melongena L.;
b)
végétaux d’Asparagus officinalis L., à l’exclusion des tiges recouvertes de terre tout au long de leur vie, du pollen, des cultures de tissus végétaux et des semences;
c)
végétaux de Zea mays L., à l’exclusion du pollen, des cultures de tissus végétaux, des semences et des graines;
d)
végétaux de Chrysanthemum L., de Dianthus L. et de Pelargonium l’Hérit. ex Ait., à l’exclusion des semences;
3)
«végétaux hôtes»: les végétaux figurant dans la liste de l’annexe I.
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