REGOLAMENTO·n° 1134·8 juin 2023
Regolamento (UE) 2023/1134
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1134 DE LA COMMISSION - du 8 juin 2023 - relatif aux mesures destinées à éviter l’introduction, l’établissement et la propagation de Spodoptera frugiperda (Smith) sur le territoire de l’Union, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2018/638
En vigueur depuis le 8 juin 2023 30 articles 1 version historisée
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Art. 1ObjetArt. 1.tit_1ObjetArt. 2DéfinitionsArt. 2.tit_1DéfinitionsArt. 3Prospections sur le territoire de l’UnionArt. 3.tit_1Prospections sur le territoire de l’UnionArt. 4Plans d’urgenceArt. 4.tit_1Plans d’urgenceArt. 5Établissement de zones délimitéesArt. 5.tit_1Établissement de zones délimitéesArt. 6Dérogations à l’établissement de zones délimitéesArt. 6.tit_1Dérogations à l’établissement de zones délimitéesArt. 7Prospections dans les zones délimitéesArt. 7.tit_1Prospections dans les zones délimitéesArt. 8Levée de la délimitationArt. 8.tit_1Levée de la délimitationArt. 9Mesures d’éradicationArt. 9.tit_1Mesures d’éradicationArt. 10Introduction des végétaux spécifiés dans l’UnionArt. 10.tit_1Introduction des végétaux spécifiés dans l’UnionArt. 11Circulation des végétaux spécifiés sur le territoire de l’UnionArt. 11.tit_1Circulation des végétaux spécifiés sur le territoire de l’UnionArt. 12RapportsArt. 12.tit_1RapportsArt. 13Modification du règlement d’exécution (UE) 2019/2072Art. 13.tit_1Modification du règlement d’exécution (UE) 2019/2072Art. 14Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2018/638Art. 14.tit_1Abrogation de la décision d’exécution (UE) 2018/638Art. 15Entrée en vigueur et applicationArt. 15.tit_1Entrée en vigueur et application