Art. 11
Instruments dérivés sans option
En vigueur depuis le 1 déc. 2023
Article 11
Instruments dérivés sans option
1. Les établissements scindent les instruments dérivés sans option en une jambe payeuse et une jambe receveuse.
2. Les établissements traitent la jambe receveuse d’un instrument dérivé sans option comme un flux de trésorerie entrant, et sa jambe payeuse comme un flux de trésorerie sortant.
Les établissements allouent les flux de trésorerie notionnels révisés aux intervalles de temps de révision pertinents visés au point 1 de l’annexe.
3. Les établissements traitent séparément pour chaque jambe, dans chaque monnaie, les swaps de taux d’intérêt multidevises qui impliquent un échange de principal ou d’intérêts dans des monnaies différentes.
4. Les établissements traitent les produits et charges d’intérêts découlant d’instruments dérivés utilisés à des fins de couverture séparément des produits et charges découlant de la position couverte.
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