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Arrêté du 16 janvier 2019 relatif aux systèmes nationaux d'information génétique des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
ARRETE
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16 janvier 2019
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Arrêté du 16 janvier 2019 relatif aux systèmes nationaux d'information génétique des espèces bovine, ovine, caprine et porcine
En vigueur depuis le 16 janvier 2019
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Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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