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Arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés
ARRETE
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2 avril 2008
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Arrêté du 2 avril 2008 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés
En vigueur depuis le 2 avril 2008
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TITRE Ier IDENTIFICATION DES ÉQUIDÉS : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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