ARRETE·2 décembre 1997

Arrêté du 2 décembre 1997 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du diplôme d'Etat de directeur de projet d'animation et de développement

En vigueur depuis le 2 décembre 1997 18 articles 18 versions historisées

Sommaire

titolo TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DE L'ACCÈS AU DIPLÔME.TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DE L'ACCÈS AU DIPLÔME.

Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7

titolo TITRE II : ALLÉGEMENTS DE FORMATION - VALIDATION D'ACQUIS SUR ÉPREUVES À L'ENTRÉE EN FORMATION.TITRE II : ALLÉGEMENTS DE FORMATION - VALIDATION D'ACQUIS SUR ÉPREUVES À L'ENTRÉE EN FORMATION.

Art. 8 Art. 9 Art. 10

titolo TITRE III : DÉLIVRANCE DU DIPLÔME.TITRE III : DÉLIVRANCE DU DIPLÔME.

Art. 11 Art. 12 Art. 13

titolo TITRE IV : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU JURY RELATIONS ENTRE LE JURY ET L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE.TITRE IV : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU JURY RELATIONS ENTRE LE JURY ET L'ÉQUIPE PÉDAGOGIQUE.

Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17 Art. 18

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