ARRETE·25 janvier 2023
Arrêté du 25 janvier 2023 relatif aux modalités d'admission dans les cursus de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
En vigueur depuis le 25 janvier 2023 13 articles 13 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
titolo Titre 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALESTitre 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4titolo Titre 2 : CONDITIONS D'ADMISSIONTitre 2 : CONDITIONS D'ADMISSION
Art. 5Art. 5-1Art. 6titolo Titre 3 : SÉLECTION SUR TITRE OU RÉORIENTATION PROFESSIONNELLETitre 3 : SÉLECTION SUR TITRE OU RÉORIENTATION PROFESSIONNELLE
Art. 7Art. 8Art. 9titolo Titre 4 : ADMISSIONTitre 4 : ADMISSION
Art. 10titolo Titre 5 : DISPOSITIONS FINALESTitre 5 : DISPOSITIONS FINALES
Art. 11Art. 12