ARRETE·25 novembre 1994
Arrêté du 25 novembre 1994 relatif à la coordination des actions de formation continue dans l'enseignement supérieur
En vigueur depuis le 25 novembre 1994 9 articles 9 versions historisées
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capo CHAPITRE Ier : Le coordonnateur à la formation continue dans l'enseignement supérieur.CHAPITRE Ier : Le coordonnateur à la formation continue dans l'enseignement supérieur.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5capo CHAPITRE II : Le comité académique de la formation continue de l'enseignement supérieur.CHAPITRE II : Le comité académique de la formation continue de l'enseignement supérieur.
Art. 6capo CHAPITRE III : La conférence nationale des coordonnateurs.CHAPITRE III : La conférence nationale des coordonnateurs.
Art. 7Art. 8Art. 9