ARRETE·27 février 2024
Arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025
En vigueur depuis le 27 février 2024 10 articles 10 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de masterChapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master
Art. 1capo Chapitre II : Dispositions relatives au calendrier de la phase principaleChapitre II : Dispositions relatives au calendrier de la phase principale
Art. 2capo Chapitre III : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements sur liste d'attente dont ils bénéficientChapitre III : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements sur liste d'attente dont ils bénéficient
Art. 3capo Chapitre IV : Dispositions spécifiques relatives aux candidatures dans des formations en alternanceChapitre IV : Dispositions spécifiques relatives aux candidatures dans des formations en alternance
Art. 4capo Chapitre V : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaireChapitre V : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire
Art. 5capo Chapitre VI : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission dont ils bénéficient au titre de la phase de gestion des désistementsChapitre VI : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission dont ils bénéficient au titre de la phase de gestion des désistements
Art. 6capo Chapitre VII : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternanceChapitre VII : Dispositions relatives aux dates de dépôt et de validation des contrats ou des certificats d'engagement au titre du recrutement dans des formations en alternance
Art. 7capo Chapitre VIII : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutementChapitre VIII : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement
Art. 8capo Chapitre IX : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administrativesChapitre IX : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives
Art. 9Art. 10