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Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles
ARRETE
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27 mai 2011
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Arrêté du 27 mai 2011 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions départementales interministérielles
En vigueur depuis le 27 mai 2011
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TITRE IER : CYCLES DE TRAVAIL
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