ARRETE·29 décembre 1998
Arrêté du 29 décembre 1998 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à la conservation, à la transformation et au transport des tissus d'origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques
En vigueur depuis le 29 décembre 1998 23 articles 23 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3
sezione AnnexesAnnexes
sezione Glossaire.Glossaire.
Art. ANNEXEsezione I. - PRÉAMBULE.I. - PRÉAMBULE.
Art. ANNEXEsezione II - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BANQUES DE TISSUSII - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES BANQUES DE TISSUS
sezione 1. Structure de la banque.1. Structure de la banque.
Art. ANNEXEsezione 2. Personnel.2. Personnel.
Art. ANNEXEsezione 3. Locaux.3. Locaux.
Art. ANNEXEsezione 4. Matériel.4. Matériel.
Art. ANNEXEsezione 5. Produits et ingrédients (produits thérapeutiques annexes).5. Produits et ingrédients (produits thérapeutiques annexes).
Art. ANNEXEsezione 6. Documentation et système d'information.6. Documentation et système d'information.
Art. ANNEXEsezione 7. Sécurité de l'activité.7. Sécurité de l'activité.
Art. ANNEXEsezione III - RÈGLES TECHNIQUES CONCERNANT LA CONSERVATION, LA TRANSFORMATION ET LE TRANSPORTIII - RÈGLES TECHNIQUES CONCERNANT LA CONSERVATION, LA TRANSFORMATION ET LE TRANSPORT
sezione 1. Généralités.1. Généralités.
Art. ANNEXEsezione 2. Réception des tissus.2. Réception des tissus.
Art. ANNEXEsezione 3. Sélection des donneurs, biothèque.3. Sélection des donneurs, biothèque.
Art. ANNEXEsezione 4. Préparation des tissus.4. Préparation des tissus.
Art. ANNEXEsezione 5. Sécurité microbiologique des tissus.5. Sécurité microbiologique des tissus.
Art. ANNEXEsezione 6. Validation des tissus.6. Validation des tissus.
Art. ANNEXEsezione 7. Etiquetage réalisé par la banque de tissus.7. Etiquetage réalisé par la banque de tissus.
Art. ANNEXEsezione 8. Conservation.8. Conservation.
Art. ANNEXEsezione 9. Elimination des tissus non validés et des déchets.9. Elimination des tissus non validés et des déchets.
Art. ANNEXEsezione 10 Cession, transport, évaluation.10 Cession, transport, évaluation.
Art. ANNEXEsezione IV - DISPOSITIONS CONCERNANT LES DÉPÔTS DE TISSUS.IV - DISPOSITIONS CONCERNANT LES DÉPÔTS DE TISSUS.
Art. ANNEXE