Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France

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titolo Titre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMESTitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES

titolo Titre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLESTitre III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES

titolo Titre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUELTitre IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL

titolo Titre V : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES, AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES ET AU CYCLE ANNUELTitre V : DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES AU RÉGIME DES CADRES AUTONOMES, AUX CYCLES HEBDOMADAIRES À HORAIRES VARIABLES ET AU CYCLE ANNUEL

titolo Titre VI : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAILTitre VI : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

titolo Titre VII : DISPOSITIONS FINALESTitre VII : DISPOSITIONS FINALES