DECISIONE·n° 121·21 février 2011
Decisione (UE) 2011/121
DÉCISION DE LA COMMISSION - du 21 février 2011 - fixant les objectifs de performance de l'Union européenne et les seuils d’alerte pour la fourniture de services de navigation aérienne pour les années 2012 à 2014 - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2011/121/UE)
En vigueur depuis le 21 février 2011 10 articles 1 version historisée
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Art. 1Objectifs de performance de l'Union européenneArt. 1.tit_1Objectifs de performance de l'Union européenneArt. 2Seuils d’alerteArt. 2.tit_1Seuils d’alerteArt. 3HypothèsesArt. 3.tit_1HypothèsesArt. 4Révision des objectifs de l'Union européenneArt. 4.tit_1Révision des objectifs de l'Union européenneArt. 5Entrée en vigueurArt. 5.tit_1Entrée en vigueur