DECISIONE·n° 2725·9 juillet 2021
Decisione (UE) 2023/2725
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/2725 DE LA COMMISSION - du 29 novembre 2023 - concernant certaines mesures d’urgence relatives à la clavelée et à la variole caprine dans certains États membres et abrogeant les décisions d’exécution (UE) 2023/2067 et (UE) 2023/2470 - [notifiée sous le numéro C(2023) 8351] - (Les textes en langues grecque et bulgare sont les seuls faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 9 juillet 2021 12 articles 1 version historisée
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