DECRET·n° 92-1379·30 décembre 1992
Décret n°92-1379 du 30 décembre 1992 relatif aux formations de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours.
En vigueur depuis le 30 décembre 1992 13 articles 13 versions historisées
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titolo Titre 1er : Du brevet national de pisteur-secouriste.Titre 1er : Du brevet national de pisteur-secouriste.
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 5-1Art. 6titolo Titre 2 : Du brevet national de maître pisteur-secouriste.Titre 2 : Du brevet national de maître pisteur-secouriste.
Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10titolo Titre 3 : Dispositions communes.Titre 3 : Dispositions communes.
Art. 15Art. 16