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LOI n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative (1)
LOI
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n° 2024-344
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15 avril 2024
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LOI n° 2024-344 du 15 avril 2024 visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative (1)
En vigueur depuis le 15 avril 2024
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Chapitre Ier : Encourager et mieux reconnaître l'engagement bénévole et le volontariat
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