REGOLAMENTO·n° 1359·28 novembre 2008

Regolamento (UE) 2008/1359

RÈGLEMENT (CE) N o 1359/2008 DU CONSEIL - du 28 novembre 2008 - établissant, pour 2009 et 2010, les possibilités de pêche ouvertes aux navires de la Communauté pour certains stocks de poissons d’eau profonde

En vigueur depuis le 28 novembre 2008 16 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Définitions Art. 2.tit_1Définitions Art. 3Détermination des possibilités de pêche Art. 3.tit_1Détermination des possibilités de pêche Art. 4Répartition entre les États membres Art. 4.tit_1Répartition entre les États membres Art. 5Flexibilité des quotas Art. 5.tit_1Flexibilité des quotas Art. 6Conditions de débarquement des captures et prises accessoires Art. 6.tit_1Conditions de débarquement des captures et prises accessoires Art. 7Hoplostète orange Art. 7.tit_1Hoplostète orange Art. 8Entrée en vigueur Art. 8.tit_1Entrée en vigueur

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