REGOLAMENTO·n° 1781·1 octobre 2019

Regolamento (UE) 2019/1781

RÈGLEMENT (UE) 2019/1781 DE LA COMMISSION - du 1er octobre 2019 - fixant des exigences en matière d’écoconception applicables aux moteurs électriques et aux variateurs de vitesse conformément à la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil, et modifiant le règlement (CE) no 641/2009 concernant les exigences d’écoconception applicables aux circulateurs sans presse-étoupe indépendants et aux circulateurs sans presse-étoupe intégrés dans des produits et abrogeant le règlement (CE) no 640/2009 de la Commission - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 1 octobre 2019 24 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet Art. 1.tit_1Objet Art. 2Champ d’application Art. 2.tit_1Champ d’application Art. 3Définitions Art. 3.tit_1Définitions Art. 4Exigences en matière d’écoconception Art. 4.tit_1Exigences en matière d’écoconception Art. 5Évaluation de la conformité Art. 5.tit_1Évaluation de la conformité Art. 6Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marché Art. 6.tit_1Procédure de vérification aux fins de la surveillance du marché Art. 7Contournement et mises à jour logicielles Art. 7.tit_1Contournement et mises à jour logicielles Art. 8Points de référence Art. 8.tit_1Points de référence Art. 9Réexamen Art. 9.tit_1Réexamen Art. 10Abrogation Art. 10.tit_1Abrogation Art. 11Modifications apportées au règlement (CE) no 641/2009 Art. 11.tit_1Modifications apportées au règlement (CE) no 641/2009 Art. 12Entrée en vigueur et application Art. 12.tit_1Entrée en vigueur et application

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