REGOLAMENTO·n° 1165·15 juillet 2021

Regolamento (UE) 2021/1165

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/1165 DE LA COMMISSION - du 15 juillet 2021 - autorisant l’utilisation de certains produits et substances dans la production biologique et établissant la liste de ces produits et substances - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 15 juillet 2021 26 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Substances actives utilisées dans des produits phytopharmaceutiques Art. 1.tit_1Substances actives utilisées dans des produits phytopharmaceutiques Art. 2Engrais, amendements du sol et éléments nutritifs Art. 2.tit_1Engrais, amendements du sol et éléments nutritifs Art. 3Matières premières non biologiques pour aliments des animaux provenant de plantes, d’algues, d’animaux ou de levures, ou matières premières pour aliments des animaux d’origine microbienne ou minérale Art. 3.tit_1Matières premières non biologiques pour aliments des animaux provenant de plantes, d’algues, d’animaux ou de levures, ou matières premières pour aliments des animaux d’origine microbienne ou minérale Art. 4Additifs et auxiliaires technologiques pour l’alimentation animale Art. 4.tit_1Additifs et auxiliaires technologiques pour l’alimentation animale Art. 5Produits de nettoyage et de désinfection Art. 5.tit_1Produits de nettoyage et de désinfection Art. 6Additifs alimentaires et auxiliaires technologiques Art. 6.tit_1Additifs alimentaires et auxiliaires technologiques Art. 7Ingrédients agricoles non biologiques destinés à être utilisés dans la production de denrées alimentaires biologiques transformées Art. 7.tit_1Ingrédients agricoles non biologiques destinés à être utilisés dans la production de denrées alimentaires biologiques transformées Art. 8Auxiliaires technologiques dans la production de levures et de produits à base de levures Art. 8.tit_1Auxiliaires technologiques dans la production de levures et de produits à base de levures Art. 9Produits et substances destinés à être utilisés dans la production biologique de vin Art. 9.tit_1Produits et substances destinés à être utilisés dans la production biologique de vin Art. 10Procédure d’octroi d’autorisations spécifiques pour l’utilisation de produits et de substances dans certaines régions de pays tiers Art. 10.tit_1Procédure d’octroi d’autorisations spécifiques pour l’utilisation de produits et de substances dans certaines régions de pays tiers Art. 11Abrogation Art. 11.tit_1Abrogation Art. 12Dispositions transitoires Art. 12.tit_1Dispositions transitoires Art. 13Entrée en vigueur et application Art. 13.tit_1Entrée en vigueur et application

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