REGOLAMENTO·n° 1538·25 juillet 2023
Regolamento (UE) 2023/1538
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1538 DE LA COMMISSION - du 25 juillet 2023 - portant modalités d’application du règlement (UE) 2022/2379 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les statistiques sur la production végétale - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 25 juillet 2023 12 articles 1 version historisée
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Art. 1Exigences en matière de donnéesArt. 1.tit_1Exigences en matière de donnéesArt. 2Ensembles de donnéesArt. 2.tit_1Ensembles de donnéesArt. 3Exigences en matière de précisionArt. 3.tit_1Exigences en matière de précisionArt. 4DescriptionsArt. 4.tit_1DescriptionsArt. 5Méthodologie pour les dérogationsArt. 5.tit_1Méthodologie pour les dérogationsArt. 6Entrée en vigueurArt. 6.tit_1Entrée en vigueur