REGOLAMENTO·n° 1265·1 juillet 2025

Regolamento (UE) 2025/1265

RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2025/1265 DE LA COMMISSION - du 1er juillet 2025 - complétant le règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant la méthode permettant d’identifier le principal facteur de risque d’une position et de déterminer si une opération constitue une position longue ou courte au sens de l’article 94, paragraphe 3, de l’article 273 bis, paragraphe 3, et de l’article 325 bis, paragraphe 2 - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

En vigueur depuis le 1 juillet 2025 14 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Méthode permettant d’identifier les principaux facteurs de risque d’une position sur instruments dérivés Art. 1.tit_1Méthode permettant d’identifier les principaux facteurs de risque d’une position sur instruments dérivés Art. 2Méthode permettant de déterminer si une opération sur instruments non dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 2.tit_1Méthode permettant de déterminer si une opération sur instruments non dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 3Méthode simplifiée permettant d’identifier le principal facteur de risque d’une position sur instruments non dérivés et de déterminer si l’opération sur instruments non dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 3.tit_1Méthode simplifiée permettant d’identifier le principal facteur de risque d’une position sur instruments non dérivés et de déterminer si l’opération sur instruments non dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 4Méthode permettant d’identifier les principaux facteurs de risque d’une position sur instruments dérivés Art. 4.tit_1Méthode permettant d’identifier les principaux facteurs de risque d’une position sur instruments dérivés Art. 5Méthode permettant de déterminer si une opération sur dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 5.tit_1Méthode permettant de déterminer si une opération sur dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 6Méthode simplifiée permettant d’identifier le principal facteur de risque d’une position sur instruments dérivés et de déterminer si l’opération sur dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 6.tit_1Méthode simplifiée permettant d’identifier le principal facteur de risque d’une position sur instruments dérivés et de déterminer si l’opération sur dérivés constitue une position longue ou courte sur son principal facteur de risque Art. 7Entrée en vigueur Art. 7.tit_1Entrée en vigueur

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