Art. 14
En vigueur depuis le 1 sept. 2011 jusqu'au 1 janv. 2999
Les dispositions du présent arrêté se substituent à celles des arrêtés du 11 décembre 2001 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants sages-femmes et à l'organisation des examens et fixant le programme des études de sages-femmes, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la première année de première phase et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la deuxième année de première phase des études de sages-femmes. A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 11 décembre 2001 Sct. Section I : Dispositions générales , , , , , , , , Sct. Section II : Le jury , , Sct. Section III : Les stages , , , Sct. Section IV : Première phase , , Sct. Section V : Deuxième phase , , Sct. Section VI : Le mémoire , , , , Sct. Section VII Dispenses de scolarité , Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
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Prolegi/LEGITEXT000024455155#art-14