Sect. C. - Cinétique.
Art. 13
En vigueur depuis le 16 mai 2007 jusqu'au 1 janv. 2999
Les études de dangers fournissent des éléments de cinétique d'évolution des phénomènes dangereux et de propagation de leurs effets, tenant compte de la cinétique de mise en oeuvre des mesures de sécurité. Sauf justification particulière, la cinétique des phénomènes dangereux ayant pour origine des produits explosifs est considérée comme rapide.
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Prolegi/LEGITEXT000006056459#art-13