Titre TITRE Ier : Dispositions générales.
Art. 10
En vigueur depuis le 8 févr. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 1 [économie, droit et gestion]) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000005618454#art-10